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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements PEGUET
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MONTS-JOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTS-JOLIS
Etablissements PEGUET SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1406370
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1997

Présentation de la marque MONTS-JOLIS

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PEGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTS-JOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PEGUET domicilié(e) 74440 TANINGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MONTS-JOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTS-JOLIS est expirée depuis le 30 avril 1997.

Etablissements PEGUET a également déposé les autres marques suivantes : SAVOYA , SAVOIE , SAVOIE PEGUET , BELALP , MONTS JOLIS , SAVOYA , SAVOIE PEGUET , SAVOIE PEGUET , PEGUET


Etablissements PEGUET SA (Société Anonyme) - 74440 TANINGES. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165225 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Jambons, saucissons, salamis et toutes salaisons cuites ou crues, conserves de viandes.